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Le paysage de l'adoption en France
Publié le 15-05-2009

Rapport du Sénat


Source : prod.masf.info  ( tous droits réservés )


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La commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, ainsi que la commission des affaires sociales du Sénat ont publié un rapport d'information sur l'agence française de l'adoption le 3 mars 2009 (sous le numéro 236).

Il a été présenté par les sénateurs Auguste Cazalet, Albéric de Montgolfier et Paul Blanc.

Le 28 Avril 2009, les rapporteurs ont présenté leurs travaux à leurs collègues. Ceci a donné lieu à des débats au cours d'une séance publique dont on peut trouver la transcription sur le site du Sénat.

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